Article
L’usage des sites Web de l’ABC (cba.ca, survols.cba.ca et questionsbancaires.cba.ca) est assujetti aux conditions d’utilisation suivantes. Si vous vous y opposez, veuillez ne pas utiliser nos sites Web.
Données analytiques sur nos sites Web
Lorsque vous visitez nos sites Web, Google Analytics peut collecter des informations à votre sujet, notamment : votre préférence linguistique, votre localisation, vos activités (p. ex., le temps de navigation et si vous êtes un nouveau visiteur ou un visiteur récurrent), votre système d’exploitation, votre navigateur et le type d'appareil utilisé (p. ex., ordinateur de bureau, cellulaire, tablette).
Comme précisé dans notre Politique de confidentialité, Google Analytics utilise les renseignements personnels recueillis en vue de créer des rapports contenant des données et des tendances anonymisées en lien avec l’usage de nos sites Web. Comprendre comment les visiteurs utilisent généralement nos sites Web nous aide à améliorer leur expérience. Nous n’utilisons aucun des renseignements recueillis par Google Analytics à des fins publicitaires et nous n’autorisons pas Google à partager ces renseignements avec de tierces parties.
À titre d’utilisateur de nos sites Web, vous êtes protégé également par la politique de confidentialité de Google Analytics. Afin de mieux comprendre comment Google Analytics recueille et traite vos renseignements personnels, de même que les témoins utilisés dans le cadre de leurs services, veuillez consulter le lien suivant : policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr-CA
Si vous désirez désactiver Google Analytics pour éviter la collecte et le traitement de vos renseignements personnels, vous pourrez installer le modèle complémentaire de navigateur sur le lien suivant : tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Consultez notre Politique de confidentialité pour plus de détails sur l’utilisation par l’ABC de vos renseignements personnels.
Témoins
Les « témoins » sont propres à un site Web. Il s’agit de données conservées sur le disque dur d’un ordinateur, renfermant des renseignements au sujet de l’appareil et de son utilisateur qui seront utiles lors de prochaines visites sur le site Web en question.
L’ABC et Google Analytics peuvent utiliser des témoins en vue de recueillir certains renseignements propres aux visiteurs aux sites Web dans l’objectif d’améliorer l’expérience de navigation de ces visiteurs. Par exemple, l’ABC utilise un témoin pour garder trace de la langue de préférence du visiteur.
Il est possible de choisir sur le navigateur les préférences quant aux témoins. Votre navigateur présente des renseignements au sujet des témoins dans le menu Aide, et des renseignements supplémentaires se trouvent en ligne.
Notez que la désactivation des témoins pourra réduire certaines des fonctionnalités des sites Web.
Renseignements contenus sur les sites Web
Les renseignements – soit l’ensemble des faits, des données et des autres éléments d’information, collectivement appelés « renseignements » – contenus sur les pages de nos sites Web sont des renseignements d’ordre général, destinés à des fins informationnelles seulement et donnés sous réserve de modifications sans préavis. Ces renseignements ne doivent pas être considérés par les visiteurs comme une source fiable de conseils juridiques ou financiers sur aucun sujet que ce soit.
Exactitude des renseignements sur nos sites Web
Les renseignements sur nos sites Web sont considérés comme exacts, complets et actuels à la date de leur publication. Nous ne pouvons garantir que ces renseignements demeureront exacts, complets ou actuels par la suite.
Nous ne sommes responsables d’aucun préjudice direct, indirect, particulier ou consécutif découlant de l’usage de nos sites Web, peu en importe la raison.
Exactitude des renseignements sur les sites ayant des liens sur nos sites Web
Nos sites Web contiennent des liens à d’autres sites Web qui seraient d’intérêt pour nos visiteurs. Nous ne contrôlons aucunement l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des renseignements que renferment ces sites. Également, nous ne cautionnons aucunement ces sites, leurs produits, leurs services ou leurs politiques de confidentialité.
Liens aux sites Web de tierces parties
Votre usage des liens à d’autres sites Web pourra entraîner la communication de certains de vos renseignements personnels aux tierces parties qui gèrent ces sites Web, ainsi qu’aux utilisateurs de ces sites et au grand public selon la nature des services offerts. Nous ne sommes aucunement responsables du contenu ou des pratiques des sites Web ni des services offerts par les tierces parties. La collecte, l’utilisation et la communication de vos renseignements personnels seront assujetties aux politiques de confidentialité prévues par chaque tierce partie en question sur son site Web ou dans son offre de service et non à la politique de l’ABC. Nous recommandons donc la lecture de ces politiques.
Copie des renseignements de nos sites Web
Les renseignements présentés sur les sites Web de l'ABC, à l’exception des marques de commerce, peuvent être utilisés ou copiés à condition qu'ils le soient avec exactitude et dans leur contexte, et que la source de ces renseignements soit expressément citée. De plus, ces renseignements ne peuvent être utilisés à des fins commerciales que par un membre de l'ABC. Cette dernière n’est aucunement responsable de la manière dont les renseignements sont utilisés ou copiés.
Les renseignements contenus sur nos sites Web sont protégés par les droits d’auteur dans la mesure où ces droits s’appliquent. Nous nous réservons le droit de modifier ces renseignements, d’en supprimer et d’en ajouter à tout moment.
Marques de commerce
ASSOCIATION DES BANQUIERS CANADIENS, CANADIAN BANKERS ASSOCIATION, ASSOCIATION DES BANQUIERS CANADIENS (design), CANADIAN BANKERS ASSOCIATION (design), LA RÉFÉRENCE BANCAIRE AU CANADA (logo), EXPERTISE CANADA BANKS ON (logo), LES BANQUES DU CANADA REFLET DU CANADA (feuille d’érable encerclée), CANADA’S BANKS MADE OF CANADA (feuille d’érable encerclée), VOTRE ARGENT‑ÉTUDIANTS (logo), YOUR MONEY STUDENTS (logo), VOTRE ARGENT‑AÎNÉS (logo) et YOUR MONEY SENIORS (logo) sont des marques de commerce de l’Association des banquiers canadiens. Tout autre nom, terme, titre, expression, logo, dessin, motif stylisé, graphique, icône et marque de commerce qui sont affichés sur nos sites Web seraient des marques de commerce ou non de l’Association des banquiers canadiens ou d’une tierce partie. Nos marques de commerce peuvent être déposées ou non au Canada. À l’exception de ce qui est expressément prévu aux présentes, tout usage fait de ces marques de commerce sans le consentement écrit exprès du propriétaire est strictement interdit. Aucune section de ces conditions d’utilisation ni aucune mention sur nos sites Web ne peuvent être interprétées comme conférant, par implication, par préclusion ou autre, le droit d’utiliser l’une ou l’autre de ces marques de commerce. Vous acceptez de n’intenter aucune action incompatible avec le droit de propriété que l’Association des banquiers canadiens détient sur les marques de commerce ni avec le droit de propriété d’aucune autre tierce partie.
Bien que nous puissions parfois utiliser, sous licence, des marques de commerce de tierces parties, la présence sur nos sites Web de marques de commerce tierces ne peut aucunement être interprétée comme la présence d’une relation ou d’une entente entre l’ABC et le propriétaire de la marque de commerce en question ni comme une approbation par l’ABC des produits, des services ou des activités commerciales du propriétaire de la marque de commerce en question.